Votre sortie

Formalités de sortie

Votre sortie doit se faire dans les meilleures conditions possibles. La date de votre sortie sera fixée par le médecin qui vous a suivi pendant votre séjour. Les sorties se font principalement le matin (sauf cas exceptionnel).

Sortie par transfert

L’infirmière du service pourra (si vous en avez effectué la demande et si votre état de santé le justifie) s’occuper de votre sortie en ambulance et de votre transfert en maison de repos ou de convalescence. Vous pouvez faire demander l’ambulancier de votre choix auprès du personnel du service de soin.

Sortie contre avis médical

Vous pouvez à votre demande quitter à tout moment la Clinique. Dans ce cas et après avoir été informé par le médecin des conséquences éventuelles de votre décision, il vous sera demandé de signer une attestation de décharge (article 60 du décret 74-24 du 14 janvier 1974) qui libère le médecin de l’établissement de toute responsabilité sur les suites possibles.

ATTENTION : Si vous êtes un patient mineur ou un majeur protégé, toute sortie ne peut se faire qu’en présence d’un parent ou de votre tuteur, sur présentation d’un justificatif d’identité.

Dans tous les cas, vous devez obligatoirement passer au bureau des sorties pour accomplir les formalités administratives et vous acquitter du montant des frais d’hospitalisation et des honoraires non pris en charge par la caisse de sécurité sociale et par votre mutuelle.

En maternité, au cas où votre enfant nécessiterait des examens ou un transfert dans un autre établissement, il est possible, au vue d’une permission établie par votre gynécologue de l’accompagner ou d’aller le voir.

Que paierez-vous ?

La clinique Croix Saint Michel est conventionnée avec les organismes obligatoires d’assurance maladie et avec de nombreuses mutuelles.
Les tarifs de votre séjour varient conformément à la loi et aux conventions en vigueur. Vous pourrez effectuer vos règlements le jour de votre sortie soit en espèces, soit par chèque ou carte bancaire.

Vous aurez à acquitter le jour de votre sortie

Vous êtes assuré social ?

  • Le forfait journalier obligatoire pour tous a été instauré par le gouvernement et constitue votre contribution minimum légale (sauf Accidents du travail, Maternité, Article 115). Selon les cas, cette somme peut être réglée par votre mutuelle, la CMU ou vous-même.
  • Les frais de séjour : ces frais peuvent être pris en charge par l’Assurance Maladie, partiellement ou en totalité si vous bénéficiez de l’exonération du ticket modérateur ou si l’acte est supérieur à 91€. Ces frais sont constitués d’un groupe homogène de séjour (GHS) et des honoraires des praticiens
  • Le ticket modérateur : c’est la part des frais de séjour non couverte par l’Assurance Maladie.Selon les cas, cette somme peut être réglée par votre Mutuelle, la CMU ou vous-même. Une facture complémentaire peut vous être réclamée pour les soins non connus le jour de votre sortie.

Vous n’êtes pas assuré social

Un complément d’honoraires peut vous être réclamé par le médecin. Il est régulièrement autorisé dans le cadre de la convention nationale entre les praticiens conventionnés en «secteur II – honoraires libres » et la sécurité sociale et fixé selon les règles du code de déontologie médicale.

En secteur  I, le médecin peut vous demander un complément d’honoraires à titre exceptionnel. Il est intégralement mentionné sur les factures et selon la mutuelle à laquelle vous adhérez, le remboursement sera effectué sur présentation de la facture « AMP » acquittée que vous recevrez ultérieurement par le service facturation.

Le règlement doit être effectué à son ordre, soit auprès de son secrétariat, soit au bureau des sorties.


Les suppléments  hôteliers suivants:
Chambre particulière (téléphone, télévision, repas ou lit accompagnant, suivants les tarifs en vigueur).
Nous vous invitons à prendre connaissance des tarifs des chambres et des prestations complémentaires en cliquant ici.
Votre mutuelle pourra, suivant votre contrat, prendre en charge tout ou partie de ces frais.

Documents de sortie

Lors de votre sortie, vous seront remis :

  • Par le service d’hospitalisation : Les ordonnances de sortie, vos examens ou clichés radiologiques personnels, votre carte de groupe sanguin, un arrêt de travail post opératoire si nécessaire
  • Par le bureau des sorties : Une facture acquittée des frais d’hospitalisation que vous aurez réglés, un bulletin d’hospitalisation tenant lieu d’arrêt de travail pour la durée de votre séjour, destiné à votre assurance sociale, votre employeur ou votre établissement scolaire, une facture détaillée (AMP), destinée au remboursement de vos frais et complément d’honoraires, par votre complémentaire, vous sera envoyée ultérieurement à votre domicile.

Votre médecin traitant recevra le compte rendu de votre intervention et de votre hospitalisation. Vous pouvez prendre contact avec lui dès votre sortie.

Avant de quitter la Clinique, veillez à :

  • Ne rien oublier dans votre chambre.
  • Vérifier que vous avez vos radiologies et ordonnances de sortie si nécessaire.
  • Remettre votre questionnaire de sortie dûment complété dans la boîte aux lettres prévue à cet effet. Il nous permet de mieux répondre à vos attentes.
  • Retirer les objets et valeurs déposés au coffre.

Nous vous souhaitons un bon retour à votre domicile,
un prompt et complet rétablissement.